Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 25 octobre 2023 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Solidarités
Point d’information EHPAD Ménez Kergoff : point d’étape du partenariat avec HSTV
Administration
1. Groupement de commandes d’externalisation de la mission de délégué à la protection des données – clé de répartition
2. CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud) : présentation du rapport d’activité 2022
3. CCPBS : présentation du rapport eau 2022
4. CCPBS : présentation du rapport assainissement 2022
Finances
5. Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024
6. M57 : règlement budgétaire et financier
7. Fixation des durées d’amortissement des biens – Plan comptable M57
8. Subventions aux associations (2ème session)
9. Demande de subvention auprès du Conseil régional pour l’acquisition du matériel nautique 2024 dans le cadre des projets nautiques intégrés
10. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’acquisition du matériel nautique 2024
Travaux
11. Aménagement de deux arrêts de cars à Poulguen : signature d’une convention de financement avec la Région
12. Demande de délégation d’une maîtrise d’ouvrage pour la 2ème phase des travaux d’aménagement du centre bourg et signature d’une convention avec le Conseil départemental
13. Demande de fonds de concours à la CCPBS pour la réalisation d’aménagements cyclables, la pose de mobiliers vélos et de jalonnements
14. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de stationnements vélos avec la CCPBS
Environnement
15. Adhésion au BRUDED (Bretagne rurale et urbaine pour un développement durable : réseau d’échange entre collectivités engagées dans des projets de développement durable)
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT
Questions diverses
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
