Le prochain conseil municipal se tiendra ce mercredi 11 décembre 2024 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Administration
1. CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud) : versement d’un fonds de concours dans le cadre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations).
2. CCPBS : présentation du rapport annuel eau 2023.
3. CCPBS : présentation du rapport annuel assainissement 2023.
4. Mandat spécial pour le voyage à Schierling du 01 au 05 décembre 2024.
5. Création d’un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance.
6. Création d’un marché au bourg.
7. Participation annuelle à l’hébergement des renforts de gendarmerie.
8. Modification du tableau des effectifs au 01 janvier 2025.
9. Modification du tableau des emplois au 01 janvier 2025.
10. ANEL (Association nationale des élus du littoral) : reconnaissance du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’humanité.
Finances
11. Politique tarifaire 2025.
12. Révision des loyers communaux.
13. Dépenses anticipées d’investissement 2025.
14. Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 volet 1 : installation photovoltaïque sur la halle de tennis.
15. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) 2025 au carrefour de Keryet.
16. Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 (Dotation de soutien à l’investissement local) : installation photovoltaïque sur la halle de tennis.
17. Avance de trésorerie groupement de coopération sociale et médico-sociale.
18. Versement subvention exceptionnelle au lycée maritime du Guilvinec.
Travaux
19. Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux.
20. Adhésion au dispositif de regroupement des certificats d’économies d’énergie pour le programme « coup de pouce-chauffage des bâtiments tertiaires ».
21. Convention avec le SDEF (Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère) pour la mise à disposition et la gestion des infrastructures passives de communications électroniques.
Vie économique
22. Dérogation au principe du repos dominical des salariés pour l’année 2025.
Enfance-jeunesse
23. Versement du forfait scolaire à un enfant scolarisé en maternelle à l’école Diwan (2024-2025) de Quimper.
24. Participation aux frais de séjour pour les enfants de CE1, CE2, CM1 et CM2 de l’école Thomas Donnard.
Culture
25. Signature d’une convention tripartite entre la commune, l’association Géoarchi et l’école européenne supérieure d’art de Bretagne : mission d’analyse et de prospective concernant le devenir du musée de la Préhistoire.
26. Consultation pour une assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la construction ou reconstruction d’un cinéma municipal à Penmarc’h.
Urbanisme
27. Création d’un éco-hameau rue des Alouettes.
28. Acquisition AY n°1718 / Rue de la Corniche, régularisation d’un alignement.
29. Cession BK n°669 et ZO n°222 / Hent Kerlaerec.
30. Acquisition AX n°213, AX n°1001 et ZW n°212.
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT
05-2024 : attribution du marché n°2023BP00000015 : acquisition d’un podium avec arche.
06-2024 : Moe (Maîtrise d’œuvre) pour le réaménagement du centre d’hébergement de Saint-Guénolé, avenant n°2
07-2024 : marché de travaux n° 2024BP00000003, remplacement de la main courante et création d’un arrosage automatique, lot 2-avenant n°1
08-2024 : signature d’une convention de partenariat pour la réalisation de travaux d’entretien des espaces verts et d’environnement dans le cadre d’un chantier d’insertion avec l’association Objectif emploi solidarité.
Questions diverses
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
