Le prochain conseil municipal se tiendra ce mercredi 02 octobre 2024 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Administration
1. Mandat spécial pour le 106ème congrès des maires du 19 au 21 novembre 2024 à Paris.
2. CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud) : rapport annuel 2023 sur la gestion des déchets.
3. Forfait mobilités durables 2025.
4. Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale.
5. Modalités de compensation des heures complémentaires et supplémentaires.
6. Charte sur le télétravail.
Finances
7. Budget principal : admissions en non-valeur.
8. Décision modificative n°1 au budget principal.
9. Décision modificative n°2 au budget cinéma.
10. Subventions aux associations : 2ème session.
11. Acceptation d’un don de l’association MAPK (Marins et amis du port de Kérity) pour des travaux au port de Kérity.
Travaux
12. Travaux d’aménagement cyclable rue des Câbles sous-marins et rue des Tulipes : attribution des lots.
13. Marché de toitures 2024-2026 : choix du titulaire.
14. SDEF (Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère) : projet de convention pour le programme d’éclairage public de Kérity.
15. Demande de participation à la Région pour la création de deux arrêts de cars à Kérity.
16. Création et entretien de la traversée de la RD 785 pour le Birinik.
Enfance-jeunesse
17. Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens.
18. Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2024).
19. Participation aux frais de fonctionnement du RASED (Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) : année scolaire 2024/2025.
20. Engagement de la commune au titre du dispositif “Territoires numériques éducatifs”.
Culture
21. Demande de subventions (Région Bretagne, Département, Centre national de la musique) pour l’acquisition de matériel de projection.
22. Demande de subventions (Région Bretagne, Département, Centre national de la musique) pour l’acquisition de matériel de son et lumière pour la salle Cap Caval.
23. Subvention exceptionnelle Diwan.
Urbanisme
24. Projet de PLH 2025-2030.
25. Cession des parcelles ZV n° 85, 303 et 305.
26. Charte relative aux conditions de vente des lots – Lotissement de Kérontec – OPAC.
27. Dénomination de voie – Lotissement de Kérontec.
Solidarités
28. Motion de soutien aux EHPAD (Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) en difficulté.
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT
Questions diverses
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
