Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 29 mai 2024 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Administration
1. Modification du tableau des emplois au 1er juin 2024.
2. Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024.
3. Reconduction de la délibération relative au contrat de prévoyance avec la CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud).
4. Modification de la délibération relative à la participation employeur sur la prévoyance.
5. Mandat spécial pour la 14ème édition des Assises de la mer les 20 et 21 juin 2024 à Lorient.
6. CCPBS : convention constitutive d’un groupement de commandes, fourniture de forfaits de téléphonie mobile pour la centrale d’achat RESAH.
Finances
7. Rapport de la CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées) et attribution de compensation définitive 2024.
8. Tarifs 2024 du centre d’hébergement.
Travaux
9. SDEF (Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère) : signature d’une convention financière pour l’effacement des réseaux télécoms rue des Sureaux.
Vie associative
10. Renouvellement de la convention avec l’association God Save The Kouign.
Enfance-jeunesse
11. Détermination du montant du forfait scolaire versé pour un élève penmarc’hais scolarisé à l’école Diwan.
12. Demande de subvention du collège Paul Langevin pour un séjour en Angleterre du 24 au 28 mars 2024 à destination des classes de 3ème.
13. Demande de subvention de l’école Auguste Dupouy pour un mini-séjour.
Tourisme et littoral
14. Subvention à l’association Nautisme en Pays Bigouden pour le financement d’un poste de chargé de mission.
Urbanisme
15. Acquisition des parcelles BK n°350 et n°351 – Cap Caval.
16. Acquisition des parcelles BK-n°334 et n°360 – Cap Caval.
17. Acquisition de la parcelle ZM n°253 – Rue Laez ar Ster.
18. Mise en place d’un bail civil (commune/SAS Kerwatt) / Centrale photovoltaïque sur toiture.
19. Demandes de déclassement du domaine public.
20. Régularisation d’une rectification cadastrale.
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT
01-2024 : Virement de crédits de chapitre à chapitre.
02-2024 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un aménagement cyclable rue des câbles sous-marins et rue des tulipes – Avenant n°1.
03-2024 : Marché de travaux n° 2024BP00000003 – Remplacement de la main courante et création d’un arrosage automatique – Attribution des lots.
Questions diverses
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
