Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 13 décembre 2023 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Administration
1. Convention d’adhésion « Petites Villes de Demain » des communes portuaires du Pays Bigouden Sud.
2. Modification du tableau des effectifs au 01 janvier 2024.
3. Instauration d’un tableau des emplois au 01 janvier 2024.
4. Prestations d’action sociale aux agents communaux.
5. Révision des modalités de remboursement des frais de missions du personnel et des élus locaux.
6. Temps partiel : fixation des modalités d’application.
Finances
7. Répartition des frais d’hébergement des renforts saisonniers de la gendarmerie entre les communes du Pays Bigouden Sud.
8. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) 2024.
9. Dépenses anticipées d’investissement 2024.
10. Révision des loyers communaux.
11. Politique tarifaire 2024.
12. Décision modificative n°2 au budget annexe du cinéma Eckmühl.
Travaux
13. SDEF. Signature d’une convention pour effacer les réseaux basse tension, éclairage public et Télécom rue de la Marine.
14. SDEF. Signature d’une convention pour le remplacement suite à l’entretien d’ouvrages d’éclairage public.
15. SDEF. Signature d’une convention pour sectoriser les armoires d’éclairage public.
16. Demande de fonds de concours à la CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud) pour l’acquisition et la pose de mobilier cyclable.
Vie économique
17. Calendrier de dérogations au repos dominical des salariés dans les commerces de détail de la commune pour l’année 2024.
Urbanisme
18. Acquisition des parcelles AP n°24 et 25 / Église de Saint-Guénolé.
19. Acquisition des parcelles ZT n°325, 328 et 330 / Rue de Kerganten.
20. Acquisition des parcelles AC n°85, 171, 173, 393, 404, 428, 436 et AR n°323 / Viben, Mejou Layou et Pouloupry.
21. Acquisition des parcelles BE n°291, 296 et 350 / Forn ar Zall.
22. Cession des parcelles BK n°480 et 595 / Chemin de Penhors / OPAC – Projet de 11 logements.
23. Proposition de déclassement du domaine public communal / La Madeleine
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT
Questions diverses
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
